Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS
HOME SALONS FRANCE, S.A.R.L., siège social

Numéro de dépôt :
1456214
Date de dépôt :
11/12/1987
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/12/1997
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Présentation de la marque " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS

Déposée le 11 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SALONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SALONS FRANCE domicilié(e) 488, route de Nîmes, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE JEAN LOURMAND - France.

La marque " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS est expirée depuis le 11 décembre 1997.

HOME SALONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ET SI LE BONHEUR C'ETAIT UN CANAPE , STOCK SALONS , LE CANAPE BONHEUR , STOCK LITERIE , HOME SALONS SALOTTI D'EUROPA , HENRY SOONER , VAQUERO , VAQUERO , VAQUERO , EDOUARD CRESCENT


HOME SALONS FRANCE, S.A.R.L., siège social - 488, route de Nîmes, 34170 CASTELNAU-LE-LEZ. - France


STE JEAN LOURMAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

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