" SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS
Présentation de la marque " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS
Déposée le 11 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOME SALONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456214.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SI VOTRE SALON TISSU A PLUS DE TROIS ANS AU PRIX OU VOUS L'AVEZ PAYE NOUS VOUS LE REPRENONS est expirée depuis le 11 décembre 1997.
HOME SALONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34